MENTIONS LÉGALES

• EDITEUR DU SITE

  • Le site philia.fr est édité par :
  • PHILIA Promotion Immobilière SAS, enregistrée au R.C.S. de Nanterre sous le n° 433 683 240.
  • Siège social : 25 bis, avenue Pierre Grenier 92100 Boulogne-Billancourt
  • Directrice de la publication : Stéphanie Malenfer

 

Le site philia.fr est hébergé par :
Société : LaNetCie
Adresse : 6 rue René Dubos 95410 Groslay
Forme juridique : SAS
Siret : 43257213900033

 

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

L’utilisation du site philia.fr est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site philia.fr, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.

 

DISPONIBILITE DU SITE

L'accès au site philia.fr est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la société PHILIA Promotion Immobilière SAS et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site philia.fr et des matériels afférents.

 

CONTENU DU SITE

  • La société PHILIA Promotion Immobilière SAS met à disposition des utilisateurs du site philia.fr des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l'indisponibilité de certaines informations.
  • De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site philia.fr. Les informations engagent leur auteur. La société PHILIA Promotion Immobilière SAS se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site philia.fr.

 

LIENS HYPERTEXTES

  • Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web philia.fr en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société PHILIA Promotion Immobilière SAS. La société PHILIA Promotion Immobilière SAS décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations et données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site philia.fr par des liens hypertextes.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  • Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le philia.fr sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de leur auteur.
  • À ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société PHILIA Promotion Immobilière SAS, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site philia.fr.
  • Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site philia.fr à des fins strictement personnelles.
  • Toute reproduction, réédition ou redistribution des marques, noms ou logos reproduits sur le site philia.fr, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

 

MEDIATEUR

CM2C
14 rue Saint Jean
75017 PARIS
cm2c@cm2c.net
01 89 47 00 14